Mentions légales

 

1. Informations légales

Informations fournies en vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575
du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :

 

Propriétaire :
THIBAUD BABLED ARCHITECTE URBANISTE

 

Capital : 10000 €

SIREN : 537 664 153 / PARIS / NAF: 7111Z

 

Siège Social : 39 RUE DES GRANDS CHAMPS 75020 PARIS
T/F: 01 82 28 19 16

 

Hébergement du site :

Gandi SAS
63, 65 Boulevard Massena
75013 Paris
France
Tel : +33170377661

 

 

Design & Développement : studio kiss | Anaïs PingeotTomi Bequet

 

 

 

2. Conditions générales d’utilisation et droits d’auteur

L’utilisation du site https://www.babled.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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3. Limitations contractuelles de responsabilité

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4. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https://www.babled.fr, des informations peuvent être recueillies par le biais de cookies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, les pages qu’il consulte, la date et l’heure de la consultation, etc. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

5. Droit applicable et attribution de juridiction.

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